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Conditions Générales de Vente

PREAMBULE :

L'EURL MotoliGne vend toutes marques d'accessoires, d'équipements et d'outillage, de pièces détachées, d'habillements et enfin de consommables pour la moto, le scooter, le quad et le pilote. Certains articles vendus par l'EURL MotoliGne sont prévus pour une utilisation exclusivement privée car ces pièces peuvent modifier le caractère du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français, rendant le dit véhicule impropre à une utilisation routière, par exemple la totalité des accessoires de type guidon, têtes de fourche, clignotants, rétroviseurs, mais également des pièces mécaniques comme les échappements et toutes pièces modifiant les caractéristiques d'origines du véhicule....( Cette liste n'est pas exhaustive ).

Motoligne est une Enteprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée dont le siège social est situé :

58 Boulevard Jules Verne
44300 Nantes.

Les locaux d'activité sont basés :

2 rue Robert le Ricolais
44304 Nantes cedex 03

L'EURL MotoliGne est immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro : 493 451 603 000 10

Toute commande à un caractère ferme et définitif, la validation par l'internaute ci après désigné « le client » ou « Vous » de sa commande et son acceptation par l'EURL MotoliGne ci après désignée « Nous » tient définitivement les parties à nos conditions générales de vente.

Article 1 : Contrat

1.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur les sites internet MOTOLIGNE. Toute ou commande ou achat réalisé sur nos sites internet affirme et confirme l'acceptation de nos conditions générales de vente en intégralité

1.2 Commande

Après avoir passé votre commande sur nos sites, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant celle-ci. Nous vous informons de l'envoi de vos articles par e-mail.

Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande jusqu à la date d'envoi de vos articles en nous contactant par mail ou par téléphone.

Article 2 : Prix, disponibilité et livraison

Les prix affichés sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage cadeaux.

Les délais de livraison que nous nous efforçons de respecter « en général entre 48 heures et 10 jours » ne sont donnés qu'à titre indicatif, avec certains articles spécifiques ( nous contacter pour connaître le disponible ou non d'un article ), le délai de livraison sera alors certainement dépassé.

Les colis de moins de 30 kilos sont expédiés par colissimo ACCESS 48h, ce délai commence au moment de la prise en charge du colis par la poste et ne comprends pas le temps de préparation de la commande ni notre éventuel réapprovisionnement en cas de rupture ou de commande spéciale.

Si il est convenu un délai de livraison impératif, Nous en aviserons le client dès prévision de l'impossibilité en convenant d'une nouvelle date sans que le client ne puisse exiger d'indemnité pour cause que se soit.

De même aucune indemnité ne pourra être réclamée si un article ne peut être livré : Soit à la suite d'un arrêt imprévu de fabrication, si le retard ou non-exécution de la commande est le fait de grève, d'accident, d'incendie, de catastrophe naturelle, d'impossibilité de s'approvisionner ou toutes causes indépendantes de notre volonté.

Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais mais nous vous invitons a nous contacter par téléphone ou par mail dès le moindre retard de livraison.

En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande.

En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les milliers d'articles figurant référencés comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

A tout moment vous pouvez nous contacter par mail ou par téléphone via pour connaître le statut de votre commande

Article 3 : Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informez des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 4 : Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, par chèque, par mandat ou encore par mandat.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte de paiement.

En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Dans le cas où Vous seriez en retard dans le paiement du prix, Nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.

Article 5 : Retours

Vous disposez d'un délai de rétractation conformément à l'article L 121-19 du code de la consommation qui est de 7 jours pour les non professionnels (également qualifiés de particuliers). Aucun retour n'est accepté de la part des professionnels. ATTENTION le délai de rétractation de 7 jours commence à compter de la réception des produits. Le client qui se rétracte doit donc renvoyer les produits dans un état absolument neuf, les frais de retour restant à sa charge, il doit également joindre la facture ou une photocopie, il convient également de faire suivre votre colis (colissimo). Les remboursements s'effectuent par chèque à votre ordre uniquement en fin de mois.

A l'exception des articles fabriqués spécialement sur mesure pour le client à savoir : les pièces de carénage : Bulles Aéromax, Sabots moteur peint, Passages de roue peints, Lèches roues peints, Capots de selles peints, Plaques d'immatriculation...

Nos livraisons sont actuellement assurées par COLIPOSTE une société du groupe LA POSTE ou par transporteur privé pour les colis de plus de 30 kilos. Nous pouvons livrer dans tous les pays du monde.

De son côté le client s'engage à indiquer une adresse de livraison « lisible et complète » afin que le transporteur puisse y déposer le colis pendant les heures ouvrables ou le cas où sa boîte aux lettres ne serait pas suffisamment grande pour accueillir le colis, le transporteur doit pouvoir déposer un avis de passage.

Nos marchandises voyagent dans tous les cas aux risques et périls du client, auquel il appartient, en cas de manquement ou d'avarie, de faire toutes constatations auprès de l'agent coliposte ou du transporteur, demandez un document spécifique au livreur ou à l'agent coliposte pour avoir une trace écrite. De plus nous vous précisons que les transporteurs disposent d'un délai assez long pour le règlement des litiges. Aucunes marchandises de pourra être remboursée ou échangée sans un acte écrit relatant l'avarie auprès du transporteur.

Le client est tenu de vérifier la marchandise au moment de la livraison et doit signaler au livreur ou à l'agent coliposte et le faire notifier par écrit auprès de celui-ci : les marchandises reçues abîmées ou comportant des défauts de fabrication, les marchandises manquantes, les marchandises ayant subies une avarie... ( Cette liste n'est pas exhaustive ).

Sauf en cas de vice caché, aucune réclamation ne sera de mise après réception des marchandises par l'acheteur si celui-ci n'en a pas fait mention dès la réception auprès de l'agent coliposte ou du transporteur.

Le cas où le livreur ou l'agent coliposte laisserait le colis directement dans la boîte aux lettres, il appartient au destinataire de vérifier l'état du contenu du colis à son ouverture. Si le contenu est détérioré ou spolié, le destinataire doit suivre la procédure suivante :

1- Allez à votre poste faire constater par écrit ( constat de détérioration ) que le contenu du colis est détérioré, sans ce constat écrit il nous sera impossible de vous indemniser ou de vous remplacer le contenu.

2- Refusez le colis qui nous sera alors automatiquement retourné.

3- ADRESSE RETOUR PRODUITS :

MOTOLIGNE
SERVICE RETOUR PRODUITS
2 RUE ROBERT LE RICOLAIS
44304 NANTES CEDEX 03

Comme précisé ci-dessus le client dispose de 7 jours pour se rétracter mais également pour demander à échanger le produit. Cela peut-être du à une taille ne convenant pas ou encore un coloris de textile par exemple. Les échanges sont acceptés avec comme condition première de nous retourner un produit ABSOLUMENT NEUF, les frais de renvois restent à la charge du client, de plus ce dernier devra aussi s'acquitter du forfait « réexpédition échange » de 12 € qui comprend les frais de port au réel, les frais de traitement et les frais d'emballage que le client pourra régler en joignant directement un chèque ou mandat à son colis ou encore le régler par téléphone auprès de nos services. Le client devra également joindre une lettre explicative de sa demande d'échange et une copie de la facture ou la facture.

ADRESSE RETOUR GARANTIE :

MOTOLIGNE
SERVICE ECHANGES
2 RUE ROBERT LE RICOLAIS
44304 NANTES CEDEX 03

Article 6 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, et une fois que Vous en avez acquitté le prix.

Article 7 : Garanties et responsabilité

7.1 : Garanties

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France.

Pour bénéficier de la garantie, il est indispensable que les pièces concernées soient montées par un professionnel disposant des compétences et de l'outillage nécessaire. La garantie des produits que nous distribuons dépend de nos fournisseurs et varie de 6 mois à 1 an. La garantie est applicable sur présentation de la facture d'achat. La garantie se limite au simple échange de la pièce sans qu'aucun autre dédommagement ne puisse être réclamé.

Les cas d'exclusion de garantie sont :

L'utilisation en compétition, l'utilisation inadaptée, le montage incorrect, ainsi que les consommables comme les filtres, les kit chaines, plaquettes de freins...(cette liste n'est pas exhaustive).

Pour toute demande de garantie, la pièce devra nous être expédiée à l'adresse précisée sur les présentes conditions générales de vente. Les frais de retour restent à la charge du client. Le colis devra être impérativement accompagné d'une copie de la facture ou de la facture et d'une lettre explicative précisant le problème. La pièce reconnue défectueuse sera échangée et réexpédiée à nos frais chez le client.

ADRESSE RETOUR GARANTIE :

MOTOLIGNE
SERVICE GARANTIES
2 RUE ROBERT LE RICOLAIS
44304 NANTES CEDEX 03

7.2 : Responsabilité

Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont Nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous. En aucun cas Nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous.

La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de dol ou de faute lourde de Notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux, en cas d'éviction et en cas de non conformité (y compris en raison de vices cachés).

Article 8 : Licence d'accès au Site

Nous Vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil de nos Sites à la condition que ces liens ne puissent Nous porter préjudice. En aucun cas la création de ces liens hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans vos liens de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Article 9 : Commentaires, critiques, communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous Nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensonger, raciste, obscène ou faisant l'apologie des crimes contre l'humanité). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.

Si Vous Nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par Nous, Vous acceptez de Nous accorder, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe, le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d'auteur d'exploiter, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de distribuer, de sous-licencier et d'afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports. Vous Nous accordez, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe et à nos sous-licenciés, le droit d'utiliser le nom que Vous Nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous renoncez au droit d'être identifié comme étant l'auteur du contenu. Vous acceptez d'effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que Vous Nous accordez, notamment par l'exécution de tout acte et de tout document à notre demande.

Vous déclarez et Nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que Vous Nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu : (i) le contenu est exact et véridique, (ii) l'utilisation du contenu ne contrevient pas à l'une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). Vous acceptez de Nous indemniser en cas d'action d'un tiers contre Nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que Vous Nous avez communiqué.

Article 10 : Protection des données personnelles

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles. Notre fichier fait l'objet d'une déclaration à l'organisme CNIL sous le numéro 1251276. Vous pouvez avoir accès à ces données en nous envoyant un simple email ou en nous contactant par téléphone.

Article 11 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit Français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions Françaises. En de litige Français, seul le tribunal de grande instance de Nantes est compétent (département 44)

Article 12 : Identification

MOTOLIGNE est une marque commerciale utilisée pour définir MOTOLIGNE EURL

. Enregistré au RCS de Nantes sous le numéro : 493 451 603 00010

Numéro de TVA intracommunautaire : FR88493451603

Si Vous pensez qu'un contenu figurant sur notre Site est susceptible d'enfreindre l'un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si Vous avez une question concernant notre Site, Vous pouvez Nous écrire via notre adresse précisée sur notre site internet : MOTOLIGNE.com ou nous contacter par téléphone au 02 40 50 38 31.

Article 13 : garantie satisfait ou remboursé

Précisée sur la page d'accueil, Pour en bénéficier le client doit nous retourner lesdits produits dans un délai de 7 jours consécutifs suivant leur réception. La preuve de dépôt de La poste faisant foi. Les frais de port retour restent à la charge du client. Les produits soldés ou en destockage ne peuvent bénéficier de cette offre. Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés (voir article 5 )

Article 14 : batteries Acides Sans Entretien

Certaines batteries que nous commercialisons sont livrées avec de l'acide sulfurique en doses. Ces dernières sont hermétiquement fermées par de l'aluminium scellé et enveloppées dans un premier sachet plastique. Pour des raisons de sécurité, nous rajoutons un emballage de 50 micron en pvc également fermé, de plus l'ensemble est enrubanné dans un papier plastique à bulle afin d'éviter tout les chocs, enfin l'ensemble est calé dans un carton avec du papier kraft brun. Prenant acte des précautions prises , MOTOLIGNE ne pourra pas être tenu responsable en cas de blessures dues à un emballage et un contenu détérioré par le transporteur, ni au moment de la livraison, ni au moment du déballage, ni lors de la mise en œuvre et de son utilisation.

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