MotoliGne est une SARL à Associé Unique au capital de 35 000 €

La S.A.R.L à associé unique MotoliGne vend toutes marques d'accessoires, d'équipements, d'outillage, de pièces détachées, d'habillements et enfin de consommables pour la moto, le scooter, le quad et le pilote. Certains articles vendus par  MotoliGne sont prévus pour une utilisation exclusivement privée car ces pièces peuvent modifier le caractère du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français, rendant le dit véhicule impropre à une utilisation routière, par exemple la totalité des accessoires de type guidon, têtes de fourche, clignotants, rétroviseurs, mais également des pièces mécaniques comme les échappements et toutes pièces modifiant les caractéristiques d'origines du véhicule....( Cette liste n'est pas exhaustive ).

Motoligne est une SARL à associé unique dont le siège social est situé :

45 rue des Maraîchers
44300 Nantes.

Les locaux d'activité sont quand à eux situés :

3, rue Edouard Branly
44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE

La société "MotoliGne" est immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro : 493 451 603 000 28.

MotoliGne est une marque déposée, toute utilisation de la marque "MotoliGne" sans notre autorisation écrite est interdite et fera l'objet de poursuites.

Toute commande à un caractère ferme et définitif, la validation par l'internaute ci après désigné « le client » ou « Vous » de sa commande et son acceptation par la SARL MotoliGne ci après désignée « Nous » tient définitivement les parties à nos conditions générales de vente.

Article 1 : Contrat

1.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur les sites internet Motoligne.com et Batterie-Moto.com

Toute ou commande ou achat réalisé sur nos sites internet affirme et confirme l'acceptation de nos conditions générales de vente en intégralité et sans aucunes restrictions.

1.2 Commande

Après avoir passé votre commande sur notre site internet : www.motoligne.com, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant celle-ci. Nous vous informons de l'envoi de vos articles par e-mail en vous transmettant le numéro de bon de transport et le numéro de la hotline du transporteur.

ATTENTION ! Il vous appartient d'autoriser la réception des mails provenant de l'adresse : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. afin de bénéficier de ces services.

Vous avez la possibilité de modifier votre commande jusqu'à la date d'envoi de vos articles en nous contactant par mail ou par téléphone : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou 02 28 44 3000

Article 2 : Prix, disponibilité et livraison

Les prix affichés sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage.

Les délais de livraison que nous nous efforçons de respecter sont de 24 heures si vous choisissez CHRONOPOST ou 48 Heures si vous optez pour Coliposte, notez que ces délais sont des délais d'acheminement et ne prenne pas en compte le délais de préparation des commandes., Nos stocks étant gérés en temps réel sur notre site internet vous pouvez facilement avoir la date de livraison du ou des articles en fonction du transporteur choisi.

Les colis de moins de 30 kilos sont expédiés par la société Coliposte et offre une livraison en 48 heures vous pouvez également opter pour CHRONOPOST qui livre en 24 heures, uniquement pour la france métropolitaine et hors corse, ce délai commence au moment de la prise en charge du colis par la poste ou chronopost.

Notez que nous vous rembourserons vos frais de port si le transporteur n'a pas respecté le délai de livraison.

Aucune indemnité ne pourra également être réclamée si un article ne peut être livré : Soit à la suite d'un arrêt imprévu de fabrication, si le retard ou non-exécution de la commande est le fait de grève, d'accident, d'incendie, de catastrophe naturelle, d'impossibilité de s'approvisionner ou toutes causes indépendantes de notre volonté.

Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais mais nous vous invitons a nous contacter par téléphone ou par mail dès le moindre retard de livraison.

En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande.

En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les milliers d'articles figurant et référencés sur notre site internet comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

A tout moment vous pouvez nous contacter par mail ou par téléphone via pour connaître le statut de votre commande

Article 3 : Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informez des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 4 : Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire via l'interface hautement sécurisée de notre banque la banque populaire atlantique, par chèque, par mandat ou encore par virement.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte bancaire.

En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Dans le cas où Vous seriez en retard dans le paiement du prix, Nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.

Nous ne faisons pas de contre-remboursement.

Article 5 : Retours

Vous disposez d'un délai de rétractation conformément à l'article L 121-19 du code de la consommation qui est de 7 jours pour les non professionnels (également qualifiés de particuliers). Nous avons étendus ce délai à 15 jours consécutifs suivant la réception de votre commande. Aucun retour n'est accepté de la part des professionnels.

ATTENTION le délai de rétractation de 15 jours commence à compter à partir de la date de la réception des produits. Le client qui se rétracte doit donc renvoyer les produits dans un état absolument neuf, les frais de retour restant à sa charge, il doit également joindre la facture ou une photocopie, il convient également de faire suivre votre colis et d'emballer correctement votre (vos) articles afin qu'ils nous parviennent en parfait état, notez qu'un contrôle strict sera effectué à réception de votre (vos) articles. Nous ne remboursons que les articles retournés sous 15 jours suivants leur réception et renvoyés dans un état absolument NEUF et dans leur emballage d'origine. Les remboursements s'effectuent par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, à votre ordre et uniquement en fin de mois.

A l'exception des articles fabriqués spécialement sur mesure pour le client à savoir : les pièces de carénage : Bulles Aéromax, Sabots moteur peint, Passages de roue peints, Lèches roues peints, Capots de selles peints, Plaques d'immatriculation...(cette liste n'est pas exhaustive).

Nos livraisons en france métropolitaine sont actuellement assurées par la société Coliposte et la société CHRONOPOST. Nous pouvons livrer dans tous les pays du monde ainsi qu'en Corse.

De son côté le client s'engage à indiquer une adresse de livraison « lisible et complète » afin que le transporteur puisse se présenter à l'adresse indiquée. En cas d'absence et dans le cas où le transporteur aurait la possibilité de laisser un avis de passage (lorsque le livreur a accès aux boîtes aux lettres), le colis est déposé au bureau de pote (adresse à côté de chez vous notifiée sur l'avis de passage. Il n'y a pas de seconde livraison .Notez que le colis acheminé via Coliposte et Chronopost est remis contre signature.

Nos marchandises voyagent dans TOUS les cas aux risques et périls du client, auquel il appartient, en cas de manquement ou d'avarie, de faire toutes constatations auprès du transporteur COLIPOSTE ou CHRONOPOST, demandez un document spécifique au livreur pour avoir une trace écrite. De plus nous vous précisons que les transporteurs disposent d'un délai assez long pour le règlement des litiges. Aucunes marchandises de pourra être remboursée ou échangée sans un acte écrit relatant l'avarie auprès du transporteur.

Le client est tenu de vérifier la marchandise au moment de la livraison et doit signaler au livreur par écrit les marchandises reçues abîmées ou comportant des défauts de fabrication, les marchandises manquantes, les marchandises ayant subies une avarie... ( Cette liste n'est pas exhaustive ).

Sauf en cas de vice caché, aucune réclamation ne sera de mise après réception des marchandises par l'acheteur si celui-ci n'en a pas fait mention dès la réception auprès du transporteur.

Comme précisé ci-dessus le client dispose de 15 jours pour se rétracter mais également pour demander à échanger le produit. Cela peut-être du à une taille ne convenant pas ou encore un coloris de textile par exemple. Les échanges sont acceptés avec comme condition première de nous retourner un produit ABSOLUMENT NEUF, les frais de renvois restent à la charge du client, de plus ce dernier devra aussi s'acquitter du forfait « réexpédition échange » de 12 € qui comprend les frais de port au réel, les frais de traitement et les frais d'emballage que le client pourra régler en joignant directement un chèque ou mandat à son colis ou encore le régler par téléphone auprès de nos services. Le client devra également joindre une lettre explicative de sa demande d'échange et une copie de la facture ou la facture.

ADRESSE RETOURS ECHANGES/GARANTIES :
MOTOLIGNE
SERVICE ECHANGES
3, rue Edouard Branly
44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE

Article 6 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, et une fois que Vous en aurez acquitté le prix.

Article 7 : Garanties et responsabilité

7.1 : Garanties

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France Métropolitaine.

Pour bénéficier de la garantie, il est indispensable que les pièces concernées soient montées par un professionnel disposant des compétences et de l'outillage nécessaire. La garantie des produits que nous distribuons dépend de nos fournisseurs et varie de 6 mois à 1 an. La garantie est applicable sur présentation de la facture d'achat. La garantie se limite au simple échange de la pièce sans qu'aucun autre dédommagement ne puisse être réclamé. Par ailleurs aucun remboursement ni avoir ne pourra être également réclamé dans le cadre d'une garantie, seul un échange est possible.

Les cas d'exclusion de garantie sont :

L'utilisation en compétition, l'utilisation inadaptée, le montage incorrect, ainsi que les consommables comme les filtres, les kit chaines, plaquettes de freins...(cette liste n'est pas exhaustive).

Pour toute demande de garantie, la pièce devra nous être expédiée à l'adresse précisée sur les présentes conditions générales de vente. Les frais de retour restent à la charge du client. Le colis devra être impérativement accompagné d'une copie de la facture ou de la facture et d'une lettre explicative précisant le problème. La pièce reconnue défectueuse sera échangée et réexpédiée à nos frais ( au titre du geste commercial ) chez le client.

ADRESSE RETOUR GARANTIE :
MOTOLIGNE
SERVICE GARANTIES
3, rue Edouard Branly
44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE

7.2 : Responsabilité

Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont Nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous. En aucun cas Nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous.

La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de dol ou de faute lourde de Notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux, en cas d'éviction et en cas de non conformité (y compris en raison de vices cachés).

Article 8 : Licence d'accès au Site

Nous Vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil de nos Sites à la condition que ces liens ne puissent Nous porter préjudice. En aucun cas la création de ces liens hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans vos liens de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Article 9 : Commentaires, critiques, communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous Nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensongers, racistes, obscènes ou faisant l'apologie des crimes contre l'humanité). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.

Si Vous Nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par Nous, Vous acceptez de Nous accorder, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe, le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d'auteur d'exploiter, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de distribuer, de sous-licencier et d'afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports. Vous Nous accordez, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe et à nos sous-licenciés, le droit d'utiliser le nom que Vous Nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous renoncez au droit d'être identifié comme étant l'auteur du contenu. Vous acceptez d'effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que Vous Nous accordez, notamment par l'exécution de tout acte et de tout document à notre demande.

Vous déclarez et Nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que Vous Nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu : (i) le contenu est exact et véridique, (ii) l'utilisation du contenu ne contrevient pas à l'une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). Vous acceptez de Nous indemniser en cas d'action d'un tiers contre Nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que Vous Nous avez communiqué.

Article 10 : Protection des données personnelles

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles. Notre fichier fait l'objet d'une déclaration à l'organisme CNIL sous le numéro 1251276. Vous pouvez avoir accès à ces données en nous envoyant un simple email ou en nous contactant par téléphone.

Article 11 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit Français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions Françaises. En de litige Français, seul le tribunal de grande instance de Nantes est compétent (département 44).

Article 12 : Identification

MOTOLIGNE est une marque commerciale utilisée pour définir MOTOLIGNE SARL Enregistrée au RCS de Nantes sous le numéro : 493 451 603 00028

Numéro de TVA intracommunautaire : FR88493451603

Si Vous pensez qu'un contenu figurant sur notre Site est susceptible d'enfreindre l'un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si Vous avez une question concernant notre Site, Vous pouvez Nous écrire via notre adresse précisée sur notre site internet : MOTOLIGNE.com ou nous contacter par téléphone au 02 28 44 3000.

Article 13 : garantie satisfait ou remboursé

Précisée sur la page d'accueil, Pour en bénéficier le client doit nous retourner lesdits produits dans un délai de 15 jours consécutifs suivant leur réception. La preuve de dépôt de La poste faisant foi. Les frais de port retour restent à la charge du client. Les produits soldés ou en destockage ne peuvent bénéficier de cette offre. Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés (voir article 5 ) les  frais de port aller  comme retour restent à la charge du client.

Article 14 : batteries Acides Sans Entretien

Certaines batteries que nous commercialisons sont livrées avec de l'acide sulfurique en doses. Ces dernières sont hermétiquement fermées par de l'aluminium scellé et enveloppées dans un sachet plastique. Prenant acte des précautions prises , MOTOLIGNE ne pourra pas être tenu responsable en cas de blessures dues à un emballage et un contenu détérioré par le transporteur, ni au moment de la livraison, ni au moment du déballage, ni lors de la mise en œuvre et de son utilisation.

Article 15 : Paiement sécurisé

La Banque Populaire certifie que ce site est entièrement sécurisé pour accepter les règlements par carte bancaire.

Article 16 : Traitement des garanties, des échanges et des demandes de remboursements

Nous nous engageons à traiter les demandes de prise en garantie, d'échanges ou de remboursements dans les meilleurs délais,

ATTENTION ces demandes ne sont pas prioritaires par rapport aux commandes, en cas de demande urgente, il Vous appartient en tant que client de nous contacter et de faire part de votre demande par téléphone au 02 28 44 3000.

Article 17 : Livraison Express

Nous proposons et nous mettons en avant la possibilité de livrer la commande du Client passée avant 16h00 du lundi au vendredi sur notre site internet : www.motoligne.com. Cette offre concerne uniquement les produits stockés dans notre entrepôt.( Les fiches articles sont très claires à ce sujet vous précisant le nombre d'articles en stock)

Cette offre ne s'applique pas à la corse, aux DOM,TOM et aux pays étrangers.

Article 18 : Offres Promotionnelles

Les offres promotionnelles présentent sur notre site internet et detaillées ci-dessous sont valables dans la limites des stocks disponibles et toutes ces offres débutent le 28/01/2010 à 11h15 et se terminent le 30/04/2010 à 00h00

1 Batterie Achetée = 1 chargeur de batterie offert (référence 229100 sur notre site internet)

1 Kit chaine acheté = 1 Bombe de graisse Offerte ( référence 612051 sur notre site internet)

1 Antivol acheté = 1 Bloc disque Offert ( référence 603038 )

1 Casque acheté = 1 casque Offert ( Modèle jet noir en fonction des arrivages )

Le cadeau vous ait envoyé avec l'article commandé. Toutes nos offres promotionnelles SONT cumulables.

Le code promotionnel paru dans motomagazine est valable du 28/01/2010 à 11h15 au 30/04/2010 à 00h00